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Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des oeuvres soumises à copyright Bourgogne

Côte d'or

Dijon

Descriptif NACE : les activités consistant à autoriser des tiers à utiliser des produits liés à la propriété intellectuelle et des produits similaires, pour lesquels des redevances ou des droits de licence sont versés au propriétaire. La location-bail de ces produits peut prendre différentes formes, comme l'autorisation de reproduction, l'utilisation dans des processus ou produits ultérieurs, l'exploitation d'une entreprise dans le cadre d'une franchise, etc. Les propriétaires actuels peuvent ou non avoir créé ces produits. - la location-bail de produits liés à la propriété intellectuelle (à l'exclusion des oeuvres protégées par le droit d'auteur telles que les livres ou les logiciels) - la perception de redevances ou de droits de licence pour l'utilisation de : - entités brevetées - marques déposées ou marques de service - marques - prospection minière et évaluation - accords de franchise

MYWOK

9 rue docteur stein 21000 Dijon

501097455 50109745500031 3 à 5 salariés Société à responsabilité limitée NACE : 77.40Z Immatriculation : 2017-08-28 En activité depuis : 2017-08-28 Dirigeant(s) : Gérant : PEILLEX Paul €

Mme Stephanie christelle colette chauviere

87 chemin du fort de la motte-giron 21000 Dijon

788483972 78848397200014 1 ou 2 salariés Entrepreneur individuel NACE : 77.40Z APRM : 4932ZA Immatriculation : 2012-10-01 En activité depuis : 2016-10-01 Dirigeant(s) : Mme Stephanie christelle colette chauviere €

AMERICAN WAY FRANCE

Parc valmy 44 c avenue francoise giroud 21000 Dijon

800678039 80067803900028 1 ou 2 salariés SAS société par actions simplifiée NACE : 77.40Z Immatriculation : 2015-08-24 En activité depuis : 2019-01-28 Dirigeant(s) : Président : FERRANT Romuald Fabrice David €

M Emmanuel charles baulot

41 rue de la cote d'or 21000 Dijon

824288674 82428867400016 Entrepreneur individuel NACE : 77.40Z Immatriculation : 2016-01-01 En activité depuis : 2016-01-01 Dirigeant(s) : M Emmanuel charles baulot €

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