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Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des oeuvres soumises à copyright Champagne ardenne

Aube

Descriptif NACE : les activités consistant à autoriser des tiers à utiliser des produits liés à la propriété intellectuelle et des produits similaires, pour lesquels des redevances ou des droits de licence sont versés au propriétaire. La location-bail de ces produits peut prendre différentes formes, comme l'autorisation de reproduction, l'utilisation dans des processus ou produits ultérieurs, l'exploitation d'une entreprise dans le cadre d'une franchise, etc. Les propriétaires actuels peuvent ou non avoir créé ces produits. - la location-bail de produits liés à la propriété intellectuelle (à l'exclusion des oeuvres protégées par le droit d'auteur telles que les livres ou les logiciels) - la perception de redevances ou de droits de licence pour l'utilisation de : - entités brevetées - marques déposées ou marques de service - marques - prospection minière et évaluation - accords de franchise

M Michel menneret

5 chemin des soeurs 10390 Verrieres

301718128 30171812800053 Entrepreneur individuel NACE : 77.40Z Immatriculation : 2015-01-01 En activité depuis : 2015-01-01 Dirigeant(s) : M Michel menneret €

M Daniel tomasini

85 grande rue 10200 Proverville

752337204 75233720400016 Entrepreneur individuel NACE : 77.40Z Immatriculation : 2011-01-01 En activité depuis : 2011-01-01 Dirigeant(s) : M Daniel tomasini €

TOMLOB

5a rue eugene belgrand 10000 Troyes

818628828 81862882800019 SAS société par actions simplifiée NACE : 77.40Z Immatriculation : 2016-02-23 En activité depuis : 2016-02-23 €

DRESS ROBIN

23 rue de la 2eme db 10110 Buxieres sur arce

819801390 81980139000017 Société à responsabilité limitée NACE : 77.40Z Immatriculation : 2016-04-04 En activité depuis : 2018-01-26 Dirigeant(s) : Gérant : ROBIN Sébastien €

D.F. CONSEILS

16 rue denis leandre 10190 Fontvannes

844935825 84493582500019 Société à responsabilité limitée NACE : 77.40Z Immatriculation : 2018-12-20 En activité depuis : 2018-12-20 €

TAXI CLERE

155 avenue d echenilly 10120 Saint andre les vergers

903963197 90396319700020 Société à responsabilité limitée NACE : 77.40Z Immatriculation : 2023-04-04 En activité depuis : 2023-04-04 Dirigeant(s) : Gérant : FAURON Ludovic €

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