Cherchez votre Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des oeuvres soumises à copyright Afa

Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des oeuvres soumises à copyright Corse

Corse du suda

Afa

Descriptif NACE : les activités consistant à autoriser des tiers à utiliser des produits liés à la propriété intellectuelle et des produits similaires, pour lesquels des redevances ou des droits de licence sont versés au propriétaire. La location-bail de ces produits peut prendre différentes formes, comme l'autorisation de reproduction, l'utilisation dans des processus ou produits ultérieurs, l'exploitation d'une entreprise dans le cadre d'une franchise, etc. Les propriétaires actuels peuvent ou non avoir créé ces produits. - la location-bail de produits liés à la propriété intellectuelle (à l'exclusion des oeuvres protégées par le droit d'auteur telles que les livres ou les logiciels) - la perception de redevances ou de droits de licence pour l'utilisation de : - entités brevetées - marques déposées ou marques de service - marques - prospection minière et évaluation - accords de franchise

MUFRAGGI IP

Zi de baleone rn 194 20167 Afa

850447764 85044776400018 SAS société par actions simplifiée NACE : 77.40Z Immatriculation : 2019-04-24 En activité depuis : 2019-04-24 Dirigeant(s) : Président : MUFRAGGI Jean-Pierre €

BANANAS CORSICA

14 za farone zi baleone 20167 Afa

894406396 89440639600016 SAS société par actions simplifiée NACE : 77.40Z Immatriculation : 2021-02-01 En activité depuis : 2021-02-01 Dirigeant(s) : Président : LABROUSSE Jean-Luc Freddy René  Directeur général : BARTOLI Jacques  Directeur général : PERINETTI Charles Antoine €

Vous recherchez Un Pharmacien Afa ? Un Économiste de la construction Afa ?