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Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des oeuvres soumises à copyright Lorraine

Moselle

Descriptif NACE : les activités consistant à autoriser des tiers à utiliser des produits liés à la propriété intellectuelle et des produits similaires, pour lesquels des redevances ou des droits de licence sont versés au propriétaire. La location-bail de ces produits peut prendre différentes formes, comme l'autorisation de reproduction, l'utilisation dans des processus ou produits ultérieurs, l'exploitation d'une entreprise dans le cadre d'une franchise, etc. Les propriétaires actuels peuvent ou non avoir créé ces produits. - la location-bail de produits liés à la propriété intellectuelle (à l'exclusion des oeuvres protégées par le droit d'auteur telles que les livres ou les logiciels) - la perception de redevances ou de droits de licence pour l'utilisation de : - entités brevetées - marques déposées ou marques de service - marques - prospection minière et évaluation - accords de franchise

M Vincent mongel

21 rue du muguet 57120 Rombas

318243953 31824395300029 0 salarié Entrepreneur individuel NACE : 77.40Z Immatriculation : 1999-04-01 En activité depuis : 2022-12-01 Dirigeant(s) : M Vincent mongel €

M Gerard wecker

10 boulevard jeanne d⠹arc 57100 Thionville

510449812 51044981200021 Entrepreneur individuel NACE : 77.40Z Immatriculation : 2012-08-01 En activité depuis : 2012-08-01 Dirigeant(s) : M Gerard wecker €

LUCKY TAXI / M Luc mogenot

16 rue de constantine 57160 Moulins les metz

519359665 51935966500055 Entrepreneur individuel NACE : 77.40Z Immatriculation : 2022-03-21 En activité depuis : 2022-07-29 Dirigeant(s) : M Luc mogenot €

M Romain marc zewe

7 rue edouard belin 57070 Metz

523162287 52316228700032 Entrepreneur individuel NACE : 77.40Z Immatriculation : 2022-07-01 En activité depuis : 2022-07-01 Dirigeant(s) : M Romain marc zewe €

OPTIC'ALL CONCEPT

5 rue de la gare 57150 Creutzwald

819584541 81958454100026 Société à responsabilité limitée NACE : 77.40Z Immatriculation : 2017-02-13 En activité depuis : 2017-02-13 Dirigeant(s) : Liquidateur : JOVANOVIC Alexandre €

M Arnaud deshayes

10 route de chateau-salins 57170 Hampont

880370432 88037043200028 Entrepreneur individuel NACE : 77.40Z Immatriculation : 2021-07-01 En activité depuis : 2020-01-01 Dirigeant(s) : M Arnaud deshayes €

SOMMELLERIE DE FRANCE / SODESOM GROUP

108 rue de thionville 57970 KŒnigsmacker

905075347 90507534700013 Société à responsabilité limitée NACE : 77.40Z Immatriculation : 2021-10-29 En activité depuis : 2021-10-29 Dirigeant(s) : Gérant : HEINTZ Gautier Edmond €

RDI EXPANSION

4 rue du stade de la cite 57300 Hagondange

978556066 97855606600014 SAS société par actions simplifiée NACE : 77.40Z Immatriculation : 2023-08-09 En activité depuis : 2023-08-09 Dirigeant(s) : Président : FURCI Dominique €

STUDIO BAMBELLE / Mme Caroline francoise marguerite marie cory

32 rue de briey 57140 Saulny

979871506 97987150600015 Entrepreneur individuel NACE : 77.40Z Immatriculation : 2023-09-26 En activité depuis : 2023-09-26 Dirigeant(s) : Mme Caroline francoise marguerite marie cory €

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