Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des oeuvres soumises à copyright L'isle jourdainCherchez votre Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des oeuvres soumises à copyright L'isle jourdain

Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des oeuvres soumises à copyright Midi pyrénées

Gers

L'isle-jourdain


Descriptif NACE : les activités consistant à autoriser des tiers à utiliser des produits liés à la propriété intellectuelle et des produits similaires, pour lesquels des redevances ou des droits de licence sont versés au propriétaire. La location-bail de ces produits peut prendre différentes formes, comme l'autorisation de reproduction, l'utilisation dans des processus ou produits ultérieurs, l'exploitation d'une entreprise dans le cadre d'une franchise, etc. Les propriétaires actuels peuvent ou non avoir créé ces produits. - la location-bail de produits liés à la propriété intellectuelle (à l'exclusion des oeuvres protégées par le droit d'auteur telles que les livres ou les logiciels) - la perception de redevances ou de droits de licence pour l'utilisation de : - entités brevetées - marques déposées ou marques de service - marques - prospection minière et évaluation - accords de franchise
M Denis briscadieu M Denis briscadieu
Pae pont peyrin 32600 L'isle jourdain
449683903 44968390300040 Entrepreneur individuel NACE : 77.40Z Immatriculation : 2010-01-01 En activité depuis : 2010-07-01 Dirigeant(s) : M Denis briscadieu €
M Martin page-relo M Martin page-relo
Chemin de moufielle 32600 L'isle jourdain
953460839 95346083900012 Entrepreneur individuel NACE : 77.40Z Immatriculation : 2023-06-02 En activité depuis : 2023-06-02 Dirigeant(s) : M Martin page-relo €
Vous recherchez Un Pharmacien L'isle jourdain ? Un Économiste de la construction L'isle jourdain ?
Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des oeuvres soumises à copyright L'isle jourdain