Location bail de propriété intellectuelle et de produits

Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des oeuvres soumises à copyright Provence alpes côte d'azur

Alpes de haute provence

Descriptif NACE : les activités consistant à autoriser des tiers à utiliser des produits liés à la propriété intellectuelle et des produits similaires, pour lesquels des redevances ou des droits de licence sont versés au propriétaire. La location-bail de ces produits peut prendre différentes formes, comme l'autorisation de reproduction, l'utilisation dans des processus ou produits ultérieurs, l'exploitation d'une entreprise dans le cadre d'une franchise, etc. Les propriétaires actuels peuvent ou non avoir créé ces produits. - la location-bail de produits liés à la propriété intellectuelle (à l'exclusion des oeuvres protégées par le droit d'auteur telles que les livres ou les logiciels) - la perception de redevances ou de droits de licence pour l'utilisation de : - entités brevetées - marques déposées ou marques de service - marques - prospection minière et évaluation - accords de franchise

M Christian schulhof

Le serre chemin de rabourine 04700 Lurs

402772776 40277277600025 Entrepreneur individuel NACE : 77.40Z Immatriculation : 2013-10-03 En activité depuis : 2013-10-03 Dirigeant(s) : M Christian schulhof

AVISION INTERACTIVE

Rue du longeon 04230 Saint etienne les orgues

820990240 82099024000013 Société à responsabilité limitée NACE : 77.40Z Immatriculation : 2016-06-16 En activité depuis : 2016-06-16

SJLM

1 b lotissement le clos des oliviers 04310 Peyruis

882205511 88220551100026 SAS société par actions simplifiée NACE : 77.40Z Immatriculation : 2021-07-29 En activité depuis : 2021-07-29 Dirigeant(s) : Président : MOURA Jean-Louis

ALTEA

44 montée du pinatho 04100 Manosque

890107758 89010775800025 SAS société par actions simplifiée NACE : 77.40Z Immatriculation : 2023-10-17 En activité depuis : 2023-11-01 Dirigeant(s) : Président : ROJON Aurelia Isabelle Directeur général : LEFEVRE Romain Gilbert Richard

SCHULHOF ENERGIES

101 chemin des serres 04700 Puimichel

920558079 92055807900033 SAS société par actions simplifiée NACE : 77.40Z Immatriculation : 2023-08-18 En activité depuis : 2024-03-11 Dirigeant(s) : Président : SCHULHOF Christian

Vous recherchez Un Pharmacien Alpes de haute provence ? Un Économiste de la construction Alpes de haute provence ?