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Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des oeuvres soumises à copyright Provence alpes côte d'azur

Var

Saint-raphael

Descriptif NACE : les activités consistant à autoriser des tiers à utiliser des produits liés à la propriété intellectuelle et des produits similaires, pour lesquels des redevances ou des droits de licence sont versés au propriétaire. La location-bail de ces produits peut prendre différentes formes, comme l'autorisation de reproduction, l'utilisation dans des processus ou produits ultérieurs, l'exploitation d'une entreprise dans le cadre d'une franchise, etc. Les propriétaires actuels peuvent ou non avoir créé ces produits. - la location-bail de produits liés à la propriété intellectuelle (à l'exclusion des oeuvres protégées par le droit d'auteur telles que les livres ou les logiciels) - la perception de redevances ou de droits de licence pour l'utilisation de : - entités brevetées - marques déposées ou marques de service - marques - prospection minière et évaluation - accords de franchise

M Elias turki

Residence le promethe bat c 2255 route de la corniche 83700 Saint raphael

417566809 41756680900097 Entrepreneur individuel NACE : 77.40Z Immatriculation : 2024-02-20 En activité depuis : 2024-02-20 Dirigeant(s) : M Elias turki €

M Laurent dibellonio

2000 boulevard jacques baudino 83700 Saint raphael

894145838 89414583800013 Entrepreneur individuel NACE : 77.40Z Immatriculation : 2021-01-02 En activité depuis : 2021-01-02 Dirigeant(s) : M Laurent dibellonio €

JNC

Za du cerceron 9 voie denis papin 83700 Saint raphael

929644193 92964419300013 SAS société par actions simplifiée NACE : 77.40Z Immatriculation : 2024-06-15 En activité depuis : 2024-06-15 Dirigeant(s) : Président : COUSIN Nadia Monique Stéphanie  Directeur général : COUSIN Jean Bernard Henri €

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