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Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des oeuvres soumises à copyright Rhône alpes

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Descriptif NACE : les activités consistant à autoriser des tiers à utiliser des produits liés à la propriété intellectuelle et des produits similaires, pour lesquels des redevances ou des droits de licence sont versés au propriétaire. La location-bail de ces produits peut prendre différentes formes, comme l'autorisation de reproduction, l'utilisation dans des processus ou produits ultérieurs, l'exploitation d'une entreprise dans le cadre d'une franchise, etc. Les propriétaires actuels peuvent ou non avoir créé ces produits. - la location-bail de produits liés à la propriété intellectuelle (à l'exclusion des oeuvres protégées par le droit d'auteur telles que les livres ou les logiciels) - la perception de redevances ou de droits de licence pour l'utilisation de : - entités brevetées - marques déposées ou marques de service - marques - prospection minière et évaluation - accords de franchise
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Le soleil levant-sendai 11 chemin des anciennes vignes 69410 Champagne au mont d'or
821459187 82145918700034 6 à 9 salariés SAS société par actions simplifiée NACE : 77.40Z Immatriculation : 2017-09-01 En activité depuis : 2018-07-10 Dirigeant(s) : Sté par actions simplifiée SOLYG devient président MARTIN Eric Gérard Patrick nom d'usage : MARTIN devient directeur général €
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