Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des oeuvres soumises à copyright Saint germain au mont d'orCherchez votre Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des oeuvres soumises à copyright Saint germain au mont d'or

Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des oeuvres soumises à copyright Rhône alpes

Rhône

Saint-germain-au-mont-d'or


Descriptif NACE : les activités consistant à autoriser des tiers à utiliser des produits liés à la propriété intellectuelle et des produits similaires, pour lesquels des redevances ou des droits de licence sont versés au propriétaire. La location-bail de ces produits peut prendre différentes formes, comme l'autorisation de reproduction, l'utilisation dans des processus ou produits ultérieurs, l'exploitation d'une entreprise dans le cadre d'une franchise, etc. Les propriétaires actuels peuvent ou non avoir créé ces produits. - la location-bail de produits liés à la propriété intellectuelle (à l'exclusion des oeuvres protégées par le droit d'auteur telles que les livres ou les logiciels) - la perception de redevances ou de droits de licence pour l'utilisation de : - entités brevetées - marques déposées ou marques de service - marques - prospection minière et évaluation - accords de franchise
LE PETIT MED SPA GROUP LE PETIT MED SPA GROUP
5 rue de champvieux 69650 Saint germain au mont d'or
905356911 90535691100016 SAS société par actions simplifiée NACE : 77.40Z Immatriculation : 2021-11-03 En activité depuis : 2021-11-03 €
Vous recherchez Un Pharmacien Saint germain au mont d'or ? Un Économiste de la construction Saint germain au mont d'or ?
Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des oeuvres soumises à copyright Saint germain au mont d'or