Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des oeuvres soumises à copyright Carrieres sur seineCherchez votre Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des oeuvres soumises à copyright Carrieres sur seine

Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des oeuvres soumises à copyright île de france

Yvelines

Carrieres-sur-seine


Descriptif NACE : les activités consistant à autoriser des tiers à utiliser des produits liés à la propriété intellectuelle et des produits similaires, pour lesquels des redevances ou des droits de licence sont versés au propriétaire. La location-bail de ces produits peut prendre différentes formes, comme l'autorisation de reproduction, l'utilisation dans des processus ou produits ultérieurs, l'exploitation d'une entreprise dans le cadre d'une franchise, etc. Les propriétaires actuels peuvent ou non avoir créé ces produits. - la location-bail de produits liés à la propriété intellectuelle (à l'exclusion des oeuvres protégées par le droit d'auteur telles que les livres ou les logiciels) - la perception de redevances ou de droits de licence pour l'utilisation de : - entités brevetées - marques déposées ou marques de service - marques - prospection minière et évaluation - accords de franchise
M Joseph merhej M Joseph merhej
9 du val eglantine 78420 Carrieres sur seine
490115003 49011500300041 Entrepreneur individuel NACE : 77.40Z APRM : 4932ZA Immatriculation : 2017-06-01 En activité depuis : 2022-06-20 Dirigeant(s) : M Joseph merhej €
Vous recherchez Un Pharmacien Carrieres sur seine ? Un Économiste de la construction Carrieres sur seine ?
Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des oeuvres soumises à copyright Carrieres sur seine