Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des oeuvres soumises à copyright Oberdorf spachbachCherchez votre Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des oeuvres soumises à copyright Oberdorf spachbach

Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des oeuvres soumises à copyright Alsace

Bas rhin

Oberdorf-spachbach


Descriptif NACE : les activités consistant à autoriser des tiers à utiliser des produits liés à la propriété intellectuelle et des produits similaires, pour lesquels des redevances ou des droits de licence sont versés au propriétaire. La location-bail de ces produits peut prendre différentes formes, comme l'autorisation de reproduction, l'utilisation dans des processus ou produits ultérieurs, l'exploitation d'une entreprise dans le cadre d'une franchise, etc. Les propriétaires actuels peuvent ou non avoir créé ces produits. - la location-bail de produits liés à la propriété intellectuelle (à l'exclusion des oeuvres protégées par le droit d'auteur telles que les livres ou les logiciels) - la perception de redevances ou de droits de licence pour l'utilisation de : - entités brevetées - marques déposées ou marques de service - marques - prospection minière et évaluation - accords de franchise
3BS 3BS
33a rue de l⠹ecole 67360 Oberdorf spachbach
789954435 78995443500010 SAS société par actions simplifiée NACE : 77.40Z Immatriculation : 2012-11-14 En activité depuis : 2021-12-01 €
Vous recherchez Un Pharmacien Oberdorf spachbach ? Un Économiste de la construction Oberdorf spachbach ?
Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des oeuvres soumises à copyright Oberdorf spachbach