Location bail de propriété intellectuelle et de produits, Proissans

Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des oeuvres soumises à copyright Aquitaine

Dordogne

Descriptif NACE : les activités consistant à autoriser des tiers à utiliser des produits liés à la propriété intellectuelle et des produits similaires, pour lesquels des redevances ou des droits de licence sont versés au propriétaire. La location-bail de ces produits peut prendre différentes formes, comme l'autorisation de reproduction, l'utilisation dans des processus ou produits ultérieurs, l'exploitation d'une entreprise dans le cadre d'une franchise, etc. Les propriétaires actuels peuvent ou non avoir créé ces produits. - la location-bail de produits liés à la propriété intellectuelle (à l'exclusion des oeuvres protégées par le droit d'auteur telles que les livres ou les logiciels) - la perception de redevances ou de droits de licence pour l'utilisation de : - entités brevetées - marques déposées ou marques de service - marques - prospection minière et évaluation - accords de franchise

DEMMOS / DEMMOS INOVFRUIT

Rue de la mairie 24400 Saint medard de mussidan

522453273 52245327300024 3 à 5 salariés SAS société par actions simplifiée NACE : 77.40Z Immatriculation : 2015-06-05 En activité depuis : 2017-02-01 Dirigeant(s) : Président : JEAN Guy Hervé

EUROPA FRUIT TREE ROOT-STOCKS

Route de bordeaux 24100 Saint laurent des vignes

790615660 79061566000012 Société à responsabilité limitée NACE : 77.40Z Immatriculation : 2013-01-01 En activité depuis : 2013-01-01 Dirigeant(s) : Gérant : CHAMPEIX Jean Emmanuel

YOKO2016

La rousselie haute 24350 Bussac

808045314 80804531400016 SAS société par actions simplifiée NACE : 77.40Z Immatriculation : 2014-10-01 En activité depuis : 2023-04-30

LABORATOIRE CEVAD

Le tuquet 24800 Nantheuil

910150416 91015041600014 SAS société par actions simplifiée NACE : 77.40Z Immatriculation : 2022-02-15 En activité depuis : 2022-02-15 Dirigeant(s) : Président : LEBEHOT Gaëlle Laureline

FIDEL GROUP

Impasse des bois 24200 Proissans

994873990 99487399000018 Société à responsabilité limitée NACE : 77.40Z Immatriculation : 2025-12-08 En activité depuis : 2025-12-08 Dirigeant(s) : Gérant : FIDEL Julie Marie Gérant : FIDEL Patrick Antony Yoann

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