Location bail de propriété intellectuelle et de produits, Sanguinet, Saint geours de maremne

Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des oeuvres soumises à copyright Aquitaine

Landes

Descriptif NACE : les activités consistant à autoriser des tiers à utiliser des produits liés à la propriété intellectuelle et des produits similaires, pour lesquels des redevances ou des droits de licence sont versés au propriétaire. La location-bail de ces produits peut prendre différentes formes, comme l'autorisation de reproduction, l'utilisation dans des processus ou produits ultérieurs, l'exploitation d'une entreprise dans le cadre d'une franchise, etc. Les propriétaires actuels peuvent ou non avoir créé ces produits. - la location-bail de produits liés à la propriété intellectuelle (à l'exclusion des oeuvres protégées par le droit d'auteur telles que les livres ou les logiciels) - la perception de redevances ou de droits de licence pour l'utilisation de : - entités brevetées - marques déposées ou marques de service - marques - prospection minière et évaluation - accords de franchise

GESCOP

Rue des bouvreuils 40530 Labenne

328138086 32813808600041 Entrepreneur individuel NACE : 77.40Z Immatriculation : 2023-08-01 En activité depuis : 2023-08-01 Dirigeant(s) : M Joaquim luis de almeida barbas

M Guillaume bernad

Rue andre bouillar 40220 Tarnos

509896197 50989619700019 Entrepreneur individuel NACE : 77.40Z Immatriculation : 2008-12-02 En activité depuis : 2008-12-02 Dirigeant(s) : M Guillaume bernad

CHIBERTA CREATION

Avenue de la tuilerie 40150 Soorts hossegor

512814054 51281405400015 1 ou 2 salariés Société à responsabilité limitée NACE : 77.40Z Immatriculation : 2009-06-01 En activité depuis : 2018-09-16 Dirigeant(s) : Gérant(e) : BEAUDEANT Arnaud Michel

SARL N13

Rue des acacias 40100 Dax

799040688 79904068800019 Société à responsabilité limitée NACE : 77.40Z Immatriculation : 2013-10-03 En activité depuis : 2013-10-03

A.R.I

Rue du 6 juin 1944 40110 Morcenx la nouvelle

904462058 90446205800028 SAS société par actions simplifiée NACE : 77.40Z Immatriculation : 2025-10-10 En activité depuis : 2025-10-10

JBF JACK'S BURGERS FRANCHISE

Rue de l'adour 40230 Saint geours de maremne

944612118 94461211800017 SAS société par actions simplifiée NACE : 77.40Z Immatriculation : 2025-09-01 En activité depuis : 2025-09-01 Dirigeant(s) : Président : JACK'S CORP

DECKIBOIS DEVELOPPEMENT

Avenue alhena 40460 Sanguinet

949032627 94903262700018 SAS société par actions simplifiée NACE : 77.40Z Immatriculation : 2023-02-14 En activité depuis : 2023-02-14 Dirigeant(s) : Président : SONNIER David Jean-Marie

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