Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des oeuvres soumises à copyright Cantal 15Cherchez votre Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des oeuvres soumises à copyright Cantal 15

Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des oeuvres soumises à copyright Auvergne

Cantal


Descriptif NACE : les activités consistant à autoriser des tiers à utiliser des produits liés à la propriété intellectuelle et des produits similaires, pour lesquels des redevances ou des droits de licence sont versés au propriétaire. La location-bail de ces produits peut prendre différentes formes, comme l'autorisation de reproduction, l'utilisation dans des processus ou produits ultérieurs, l'exploitation d'une entreprise dans le cadre d'une franchise, etc. Les propriétaires actuels peuvent ou non avoir créé ces produits. - la location-bail de produits liés à la propriété intellectuelle (à l'exclusion des oeuvres protégées par le droit d'auteur telles que les livres ou les logiciels) - la perception de redevances ou de droits de licence pour l'utilisation de : - entités brevetées - marques déposées ou marques de service - marques - prospection minière et évaluation - accords de franchise
M Graydon peter staniforth M Graydon peter staniforth
Labrousse labrousse 15130 Sansac de marmiesse
513497776 51349777600015 Entrepreneur individuel NACE : 77.40Z Immatriculation : 2009-01-01 En activité depuis : 2009-01-01 Dirigeant(s) : M Graydon peter staniforth €
M Jacques nieuwenhuis M Jacques nieuwenhuis
Reilhaguet reilhaguet 15250 Reilhac
513527531 51352753100018 Entrepreneur individuel NACE : 77.40Z Immatriculation : 2009-01-01 En activité depuis : 2009-01-01 Dirigeant(s) : M Jacques nieuwenhuis €
M Franck membrado M Franck membrado
Cantournet cantournet 15130 Prunet
513527622 51352762200015 Entrepreneur individuel NACE : 77.40Z Immatriculation : 2009-01-01 En activité depuis : 2009-01-01 Dirigeant(s) : M Franck membrado €
M Erasmus jansen van vuuren M Erasmus jansen van vuuren
9 avenue des pupilles de la nation 15000 Aurillac
514413525 51441352500015 Entrepreneur individuel NACE : 77.40Z Immatriculation : 2009-01-01 En activité depuis : 2009-01-01 Dirigeant(s) : M Erasmus jansen van vuuren €
Vous recherchez Un Pharmacien Cantal ? Un Économiste de la construction Cantal ?
Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des oeuvres soumises à copyright Cantal 15