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Puy de dôme

Beaumont


Descriptif NACE : les activités consistant à autoriser des tiers à utiliser des produits liés à la propriété intellectuelle et des produits similaires, pour lesquels des redevances ou des droits de licence sont versés au propriétaire. La location-bail de ces produits peut prendre différentes formes, comme l'autorisation de reproduction, l'utilisation dans des processus ou produits ultérieurs, l'exploitation d'une entreprise dans le cadre d'une franchise, etc. Les propriétaires actuels peuvent ou non avoir créé ces produits. - la location-bail de produits liés à la propriété intellectuelle (à l'exclusion des oeuvres protégées par le droit d'auteur telles que les livres ou les logiciels) - la perception de redevances ou de droits de licence pour l'utilisation de : - entités brevetées - marques déposées ou marques de service - marques - prospection minière et évaluation - accords de franchise
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Rue henri becquerel 63110 Beaumont
821467933 82146793300015 3 à 5 salariés SAS société par actions simplifiée NACE : 77.40Z Immatriculation : 2016-07-01 En activité depuis : 2020-06-30 Dirigeant(s) : Président : GUILLOT Antoine Henri Roger  Directeur général : DAVID Emmanuel  Directeur général : MAY Pierre  Directeur général : VALLENET Stéphanie Renée Brigitte  Directeur général : DAVID Sébastien André Robert €
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