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Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des oeuvres soumises à copyright Champagne ardenne

Ardennes

Descriptif NACE : les activités consistant à autoriser des tiers à utiliser des produits liés à la propriété intellectuelle et des produits similaires, pour lesquels des redevances ou des droits de licence sont versés au propriétaire. La location-bail de ces produits peut prendre différentes formes, comme l'autorisation de reproduction, l'utilisation dans des processus ou produits ultérieurs, l'exploitation d'une entreprise dans le cadre d'une franchise, etc. Les propriétaires actuels peuvent ou non avoir créé ces produits. - la location-bail de produits liés à la propriété intellectuelle (à l'exclusion des oeuvres protégées par le droit d'auteur telles que les livres ou les logiciels) - la perception de redevances ou de droits de licence pour l'utilisation de : - entités brevetées - marques déposées ou marques de service - marques - prospection minière et évaluation - accords de franchise

LA PETRIE

Le moulin route de lalobbe 08460 Signy l'abbaye

499452662 49945266200020 SAS société par actions simplifiée NACE : 77.40Z Immatriculation : 2016-01-21 En activité depuis : 2019-04-30 €

BEARISH TEDDY PRODUCTIONS

31 rue des carrieres 08090 Saint laurent

852494541 85249454100018 SAS société par actions simplifiée NACE : 77.40Z Immatriculation : 2019-07-10 En activité depuis : 2019-07-10 €

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