Location bail de propriété intellectuelle et de produits

Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des oeuvres soumises à copyright Dom tom

St barthélémie

Descriptif NACE : les activités consistant à autoriser des tiers à utiliser des produits liés à la propriété intellectuelle et des produits similaires, pour lesquels des redevances ou des droits de licence sont versés au propriétaire. La location-bail de ces produits peut prendre différentes formes, comme l'autorisation de reproduction, l'utilisation dans des processus ou produits ultérieurs, l'exploitation d'une entreprise dans le cadre d'une franchise, etc. Les propriétaires actuels peuvent ou non avoir créé ces produits. - la location-bail de produits liés à la propriété intellectuelle (à l'exclusion des oeuvres protégées par le droit d'auteur telles que les livres ou les logiciels) - la perception de redevances ou de droits de licence pour l'utilisation de : - entités brevetées - marques déposées ou marques de service - marques - prospection minière et évaluation - accords de franchise

NTM 97 THE BREAD COMPANY NOUVELLES TECHNOLOGIES MULTIMEDIA 97

Chez mardis le village de jarry 62 boulevard de la pointe jarry 97122 Baie mahault

508696945 50869694500023 0 salarié Société à responsabilité limitée NACE : 77.40Z Immatriculation : 2013-07-16 En activité depuis : 2013-07-16

AIR.YACHT

C/o jlb conseil 130 howel center marigot 97150 Saint martin

518777164 51877716400014 Société à responsabilité limitée NACE : 77.40Z Immatriculation : 2010-01-02 En activité depuis : 2010-01-02 Dirigeant(s) : gérant : DELAGE (Guy Alcide Louis)

CARIBBEAN SYMPOSIUM

50 route du morne udol 97139 Les abymes

751617671 75161767100019 Association déclarée NACE : 77.40Z RNA : W9G2001937 Immatriculation : 2012-08-01 En activité depuis : 2012-08-01

LBKH CREATIONS

201 résidence felix henri 97110 Pointe a pitre

877867796 87786779600014 SAS société par actions simplifiée NACE : 77.40Z Immatriculation : 2019-09-01 En activité depuis : 2019-09-01

NOE LEDEE

Ld toiny 97133 Saint barthelemy

917774978 91777497800014 SAS société par actions simplifiée NACE : 77.40Z Immatriculation : 2022-06-01 En activité depuis : 2022-06-01

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