Cherchez votre Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des oeuvres soumises à copyright Les abymes

Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des oeuvres soumises à copyright Dom tom

St martin

Les-abymes

Descriptif NACE : les activités consistant à autoriser des tiers à utiliser des produits liés à la propriété intellectuelle et des produits similaires, pour lesquels des redevances ou des droits de licence sont versés au propriétaire. La location-bail de ces produits peut prendre différentes formes, comme l'autorisation de reproduction, l'utilisation dans des processus ou produits ultérieurs, l'exploitation d'une entreprise dans le cadre d'une franchise, etc. Les propriétaires actuels peuvent ou non avoir créé ces produits. - la location-bail de produits liés à la propriété intellectuelle (à l'exclusion des oeuvres protégées par le droit d'auteur telles que les livres ou les logiciels) - la perception de redevances ou de droits de licence pour l'utilisation de : - entités brevetées - marques déposées ou marques de service - marques - prospection minière et évaluation - accords de franchise

CARIBBEAN SYMPOSIUM

50 route du morne udol 97139 Les abymes

751617671 75161767100019 Association déclarée NACE : 77.40Z RNA : W9G2001937 Immatriculation : 2012-08-01 En activité depuis : 2012-08-01 €

Vous recherchez Un Pharmacien Les abymes ? Un Économiste de la construction Les abymes ?