Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des oeuvres soumises à copyright Mons en baroeulCherchez votre Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des oeuvres soumises à copyright Mons en baroeul

Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des oeuvres soumises à copyright Nord pas de calais

Nord

Mons-en-baroeul


Descriptif NACE : les activités consistant à autoriser des tiers à utiliser des produits liés à la propriété intellectuelle et des produits similaires, pour lesquels des redevances ou des droits de licence sont versés au propriétaire. La location-bail de ces produits peut prendre différentes formes, comme l'autorisation de reproduction, l'utilisation dans des processus ou produits ultérieurs, l'exploitation d'une entreprise dans le cadre d'une franchise, etc. Les propriétaires actuels peuvent ou non avoir créé ces produits. - la location-bail de produits liés à la propriété intellectuelle (à l'exclusion des oeuvres protégées par le droit d'auteur telles que les livres ou les logiciels) - la perception de redevances ou de droits de licence pour l'utilisation de : - entités brevetées - marques déposées ou marques de service - marques - prospection minière et évaluation - accords de franchise
EIRL MOKADEM ABDELBAKI EIRL MOKADEM ABDELBAKI / SPEED TAXI
11 rue d'artois 59370 Mons en baroeul
483565735 48356573500022 Entrepreneur individuel NACE : 77.40Z Immatriculation : 2019-12-01 En activité depuis : 2019-12-01 Dirigeant(s) : M Abdelbaki mokadem €
Vous recherchez Un Pharmacien Mons en baroeul ? Un Économiste de la construction Mons en baroeul ?
Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des oeuvres soumises à copyright Mons en baroeul