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Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des oeuvres soumises à copyright Rhône alpes

Rhône

Caluire-et-cuire

Descriptif NACE : les activités consistant à autoriser des tiers à utiliser des produits liés à la propriété intellectuelle et des produits similaires, pour lesquels des redevances ou des droits de licence sont versés au propriétaire. La location-bail de ces produits peut prendre différentes formes, comme l'autorisation de reproduction, l'utilisation dans des processus ou produits ultérieurs, l'exploitation d'une entreprise dans le cadre d'une franchise, etc. Les propriétaires actuels peuvent ou non avoir créé ces produits. - la location-bail de produits liés à la propriété intellectuelle (à l'exclusion des oeuvres protégées par le droit d'auteur telles que les livres ou les logiciels) - la perception de redevances ou de droits de licence pour l'utilisation de : - entités brevetées - marques déposées ou marques de service - marques - prospection minière et évaluation - accords de franchise

M Boudjema djamel goussi

11 place gutenberg 69300 Caluire et cuire

450253786 45025378600039 Entrepreneur individuel NACE : 77.40Z APRM : 4932ZA Immatriculation : 2017-10-17 En activité depuis : 2025-03-01 Dirigeant(s) : M Boudjema djamel goussi €

SCOR GROUP

27 chemin des villas 69300 Caluire et cuire

502969769 50296976900020 Autre société civile NACE : 77.40Z Immatriculation : 2022-12-30 En activité depuis : 2022-12-30 Dirigeant(s) : gérant : BEJUI-HUGUES Jacques Bruno nom d'usage : BEJUI-HUGUES Jacques gérant : TAYOT Olivier Louis nom d'usage : TAYOT Olivier gérant : GUYEN Olivier Anh Viet nom d'usage : GUYEN Olivier gérant : CHATAIN Frédéric Georges Marie nom d'usage : CHATAIN Frédéric €

BREWERS CONSULTANTS HOLDING

137 chemin de crepieux 69300 Caluire et cuire

837667336 83766733600015 SAS société par actions simplifiée NACE : 77.40Z Immatriculation : 2018-02-16 En activité depuis : 2018-02-16 €

GILES

4 montée des lilas 69300 Caluire et cuire

847850690 84785069000011 Autre société civile NACE : 77.40Z Immatriculation : 2019-01-23 En activité depuis : 2019-01-23 Dirigeant(s) : Gérant : BAUCHU Philippe Marie André nom d'usage : BAUCHU Gérant : NOYER Daniel nom d'usage : NOYER €

MYMO AND CO

111 chemin de wette fays 69300 Caluire et cuire

854066677 85406667700014 SAS société par actions simplifiée NACE : 77.40Z APRM : 8211ZP Immatriculation : 2019-09-16 En activité depuis : 2019-10-15 Dirigeant(s) : Président : LHERBRET Myrtille nom d'usage : LHERBRET Directeur général : MEZOUAR Mohammed nom d'usage : MEZOUAR €

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