Location bail de propriété intellectuelle et de produits

Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des oeuvres soumises à copyright Rhône alpes

Descriptif NACE : les activités consistant à autoriser des tiers à utiliser des produits liés à la propriété intellectuelle et des produits similaires, pour lesquels des redevances ou des droits de licence sont versés au propriétaire. La location-bail de ces produits peut prendre différentes formes, comme l'autorisation de reproduction, l'utilisation dans des processus ou produits ultérieurs, l'exploitation d'une entreprise dans le cadre d'une franchise, etc. Les propriétaires actuels peuvent ou non avoir créé ces produits. - la location-bail de produits liés à la propriété intellectuelle (à l'exclusion des oeuvres protégées par le droit d'auteur telles que les livres ou les logiciels) - la perception de redevances ou de droits de licence pour l'utilisation de : - entités brevetées - marques déposées ou marques de service - marques - prospection minière et évaluation - accords de franchise

CHARLIE M 2

4 chemin des bruyeres 69130 Ecully

342403755 34240375500057 SAS société par actions simplifiée NACE : 77.40Z Immatriculation : 2019-09-12 En activité depuis : 2019-09-12 Dirigeant(s) : Modification de la désignation d'un dirigeant : président CHARLIE M 1 Sté par actions simplifiée

FM FRANCE / FREDERIC MORENO COIFFURE / F.M. FRANCE FM FRANCE FREDERIC MORENO COIFFURE

4 chemin des bruyeres 69130 Ecully

383612728 38361272800089 0 salarié Société à responsabilité limitée NACE : 77.40Z Immatriculation : 2019-09-12 En activité depuis : 2019-09-12

SC SIOFHIS

8 allée des tullistes 69130 Ecully

828581819 82858181900012 Autre société civile NACE : 77.40Z Immatriculation : 2017-03-21 En activité depuis : 2017-03-21 Dirigeant(s) : Gérant : ZARDET Véronique Nicole Pierrette nom d'usage : ZARDET

SBM 7

60 chemin des mouilles 69130 Ecully

918162199 91816219900015 SAS société par actions simplifiée NACE : 77.40Z Immatriculation : 2022-05-03 En activité depuis : 2022-05-03

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