Cherchez votre Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des oeuvres soumises à copyright Villeurbanne

Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des oeuvres soumises à copyright Rhône alpes

Rhône

Villeurbanne

Descriptif NACE : les activités consistant à autoriser des tiers à utiliser des produits liés à la propriété intellectuelle et des produits similaires, pour lesquels des redevances ou des droits de licence sont versés au propriétaire. La location-bail de ces produits peut prendre différentes formes, comme l'autorisation de reproduction, l'utilisation dans des processus ou produits ultérieurs, l'exploitation d'une entreprise dans le cadre d'une franchise, etc. Les propriétaires actuels peuvent ou non avoir créé ces produits. - la location-bail de produits liés à la propriété intellectuelle (à l'exclusion des oeuvres protégées par le droit d'auteur telles que les livres ou les logiciels) - la perception de redevances ou de droits de licence pour l'utilisation de : - entités brevetées - marques déposées ou marques de service - marques - prospection minière et évaluation - accords de franchise

PRINCESS SAM CONSUMER PRODUCTS

44 avenue paul kruger 69100 Villeurbanne

848430419 84843041900020 SAS société par actions simplifiée NACE : 77.40Z Immatriculation : 2023-04-03 En activité depuis : 2023-04-03 Dirigeant(s) : Président Tricot nom d'usage : Audouin Sophie €

Mme Charlotte capucine lacroix

33 place jules grandclement 69100 Villeurbanne

927752824 92775282400015 Entrepreneur individuel NACE : 77.40Z Immatriculation : 2024-04-16 En activité depuis : 2024-04-16 Dirigeant(s) : Mme Charlotte capucine lacroix €

Vous recherchez Un Pharmacien Villeurbanne ? Un Économiste de la construction Villeurbanne ?