Location bail de propriété intellectuelle et de produits

Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des oeuvres soumises à copyright Limousin

Corrèze

Descriptif NACE : les activités consistant à autoriser des tiers à utiliser des produits liés à la propriété intellectuelle et des produits similaires, pour lesquels des redevances ou des droits de licence sont versés au propriétaire. La location-bail de ces produits peut prendre différentes formes, comme l'autorisation de reproduction, l'utilisation dans des processus ou produits ultérieurs, l'exploitation d'une entreprise dans le cadre d'une franchise, etc. Les propriétaires actuels peuvent ou non avoir créé ces produits. - la location-bail de produits liés à la propriété intellectuelle (à l'exclusion des oeuvres protégées par le droit d'auteur telles que les livres ou les logiciels) - la perception de redevances ou de droits de licence pour l'utilisation de : - entités brevetées - marques déposées ou marques de service - marques - prospection minière et évaluation - accords de franchise

PIERRE BLANC / M Pierre philippe blanc

14 impasse du breuil 19270 Ussac

382667525 38266752500044 Entrepreneur individuel NACE : 77.40Z Immatriculation : 2024-03-12 En activité depuis : 2024-03-12 Dirigeant(s) : M Pierre philippe blanc

M Eric jean marie peyronnaud

Aux neuf pierres 19000 Tulle

399689983 39968998300050 Entrepreneur individuel NACE : 77.40Z Immatriculation : 2012-06-01 En activité depuis : 2012-06-01 Dirigeant(s) : M Eric jean marie peyronnaud

KOS 5

Les fourches 19460 Naves

527832612 52783261200016 SAS société par actions simplifiée NACE : 77.40Z Immatriculation : 2010-10-01 En activité depuis : 2010-10-01

M Sam mahboub

Chez mr garnier rue droite 19500 Turenne

540080934 54008093400016 Entrepreneur individuel NACE : 77.40Z Immatriculation : 2012-02-01 En activité depuis : 2012-02-01 Dirigeant(s) : M Sam mahboub

EVELINA FRANCE

Les quatres chemins 19130 Saint aulaire

843275207 84327520700010 SAS société par actions simplifiée NACE : 77.40Z Immatriculation : 2018-08-31 En activité depuis : 2019-12-20 Dirigeant(s) : Président : COOPERATIVE FRUITIERE DU LIMOUSIN

EVELINA FRANCE

Lieu dit la ribiere de la reille 19130 Vars sur roseix

843275207 84327520700028 SAS société par actions simplifiée NACE : 77.40Z Immatriculation : 2019-12-20 En activité depuis : 2019-12-20 Dirigeant(s) : Président : COOPERATIVE FRUITIERE DU LIMOUSIN

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